1Le titre suscite d’emblée la curiosité du lecteur, tant l’idée d’une analyse juridique des contes de fées peut sembler saugrenue : que peuvent avoir à faire avec le droit les histoires sans auteur sauvées par Perrault, Grimm, Afanassiev, Propp, Van Gennep et autres folkloristes ? Leurs multiples versions contreviennent aux canons littéraires autant qu’idéologiques et ignorent le plus souvent les règles de la bienséance, de la religion, de la morale, de la vraisemblance et de la rationalité. Comment pourraient-elles concerner les juristes ? La deuxième surprise est matérielle : le livre tenu en main est lourd, cartonné, relié, imprimé sur papier glacé, illustré en noir (Gustave Doré) ou en couleurs, avec un fin ruban de soie rouge marque-page. On a perdu l’habitude de tant de luxe éditorial. Comme la maison Dalloz n’envisage pas de publication en ligne, il faudra compter sur les commandes des bibliothécaires et documentalistes (39 euros) pour élargir au monde des non-juristes le lectorat de ce livre étonnant.

2L’ouvrage n’émane pas d’un colloque ou d’un séminaire, il réunit les points de vue de 31 universitaires qui, passant outre l’ironie de leurs collègues, ont été séduits par le projet de Marine Ranouil et Nicolas Dissaux. La première (qui traite de Cendrillon) était intriguée par l’abondance des figures féminines dans ce « genre littéraire » : fillettes, jeunes filles, vieilles femmes, mendiantes, princesses, bergères, laitières, servantes, fileuses, reines, régentes, mères, marâtres, belles-mères, marraines, fées, sirènes, sorcières, ogresses, elles jouent un rôle décisif dans l’intrigue. Le second, fondateur en 2017 de la revue Droit et Littérature, spécialiste du droit littéraire (contrats, procès, censures, adaptations), s’interroge aussi sur le droit tel qu’en traitent les oeuvres littéraires (Balzac, Victor Hugo, Flaubert) ; il traite ici de « l’intérêt de l’enfant dans les contes de fées ». Ils ont laissé toute liberté à leurs collègues pour choisir un thème dans un corpus sans limites assignées. De là des redites ou divergences : certains contributeurs tiennent à l’intemporalité des contes, « mythes universels », les ont cités « de mémoire » ou minutieusement relus, se sont intéressé ou non à leur ancrage historique. Cependant, un inimitable style juridique assure l’unité de l’ensemble : exposé en deux parties comportant deux sous-parties, protocole banal pour la corporation mais qui accentue l’effet d’étrangeté ressenti par les habitués du champ littéraire. La première partie du livre (« À chacun son droit ») relit les contes à la lumière d’une spécialité (l’intérêt de l’enfant, le droit de la famille, le contrat), tandis que la deuxième (« À chacun son conte ») interroge le droit à travers une étude de cas (La belle au bois dormant, La petite sirène, Le Chat Botté). Ainsi, pour traiter des « Engagements et promesses dans les contes de fées », Luc Grynbaum expose son corpus littéraire (extraits de Peau d’Âne, Barbe-Bleue, Cendrillon, Riquet à la houppe), puis le corpus juridique (22 articles tirés du Code pénal, du Code civil et de la Convention internationale des droits de l’enfant), avant de commenter cette « Rencontre des contes et du Droit », au regard des règles actuelles : certes, les promesses doivent être tenues, mais un enfant est-il en « capacité de contracter » ? Qu’en est-il des consentements ou promesses obtenus sous contrainte ? En quelques paragraphes, le verdict est donné.

3Deux index font l’inventaire des thèmes et contes abordés. Les 228 entrées de l’index juridique vont d’Abus de confiance à Vulnérabilité, en passant par Consentement (sept références), Contrat (dix), Droit (naturel, pénal, des personnes, d’asile, à la mort, etc., 14 items), Famille (trois), Inceste (trois), Mariage (neuf), Responsabilité (six). Dans l’index des contes, les 187 références mêlent les grands classiques (cités plus de cinq fois : Barbe Bleue, Blanche Neige, Hansel et Gretel, La belle au bois dormant, Le Chat Botté, Le petit Poucet, Peau d’Âne, Riquet à la houppe) à des contes littéraires (signés Mme d’Aulnoy, Mme Leprince de Beaumont, Mlle de La Force, Galland, la comtesse de Ségur, Andersen, Collodi, Carroll et quelques autres). Le Micromégas de Voltaire permet de traiter du « droit international contemporain vu de Sirius » (Charlotte Beaucillon) ; Apollinaire a imaginé une suite à Cendrillon (sur le destin humain du rat-cocher et des lézards-laquais retombés du carrosse), ce qui permet « Un voyage au pays du crime » (Julie Alix et Audrey Darsonville). La petite sirène s’inflige mille souffrances pour épouser le prince, car ce mariage fera d’elle une humaine à l’âme immortelle (Arnaud Montas) ; promesse d’éternité dont jouit La petite fille aux allumettes, qui meurt de faim et de froid dans le Danemark des années 1850, « degré zéro du droit » en matière de protection des mineurs (Emmanuel Putman). Au total, un ensemble disparate où l’expertise juridique se trouve défiée par une éclectique « culture des contes », renvoyant tantôt à de lointains souvenirs d’enfance ou à des lectures (parentales ?) plus récentes (Tolkien, Roald Dahl, Pierre Gripari), tantôt à une documentation savante, littéraire, historique ou anthropologique sur le sujet. Sont ainsi interrogés le statut juridique des choses, banales ou magiques (Aline Vignon-Barrault) ; des monstres « Ogres, cannibales et anthropophages » (Carbonnières de Saint-Brice) ; des animaux (Grégoire Loiseau). Il est aussi question du temps (suspendu, prédit ou inversé) chez les frères Grimm (Guilhem Julia), de la norme, nocive ou libératrice (Arnaud Coutant), du pouvoir politique des rois et de leur peuple, entre arbitraire et liberté (Frédéric Pollaud-Dulian). Le silence peut être perfidie et dissimulation (comme celui du loup dans Le Petit Chaperon Rouge, Véronique Nicolas) mais, prévu par les textes, le « droit de se taire » existe (qu’il soit volonté de silence ou défense d’un secret) : contrairement à l’adage, il ne vaut pas consentement (Maud Lagelée Heymann). Les contes, dit-elle, sont autant d’études de cas qui traitent « de l’ordre du monde en prenant la famille comme figure emblématique de la société et en éprouvant ses deux piliers, à savoir l’alliance et la filiation » (p. 226). Or les conflits autour des mariages, des promesses de mariage, des remariages, des filiations, des contrats, des transmissions et des héritages sont le pain quotidien des juristes.

4Les conflits ne sont cependant pas forcément là où les met la littérature (amour vs honneur, raison vs désir). Certains articles traitent avec un flegme imperturbable des litiges potentiels que le conte résout d’un coup de baguette magique. Ainsi, puisqu’un propriétaire est responsable des dommages causés à un tiers par un bien matériel qui lui appartient, la princesse aurait-elle pu demander compensation du fait des hématomes provoqués par le petit pois mis dans le lit du château ? Réponse : elle aurait pu, mais son mariage vient compenser le dol subi (le petit pois, devenu preuve à conviction, est exposé au musée du château). La vieille fileuse dont le fuseau endort la princesse Aurore peut-elle être tenue pour responsable ? La chose est longuement analysée dans deux articles, mais au final les deux juristes concordent : la réponse est non, car la cause première est le sort jeté par la fée Carabosse et qu’un sort (au sens de l’article 1242 alinéa 1^er du Code civil) n’est pas une chose. Quant à la fille du roi trompée par le Chat Botté sur l’identité et la richesse de son mari, aurait-elle pu faire annuler le mariage pour vice de consentement ? Sous l’Ancien Régime, la réponse aurait été non, la fortune et le titre de marquis ayant finalement été (même indûment) acquis par le fils du meunier. À partir du xix^e siècle, la réponse aurait pu être oui (en 1903, une femme ayant épousé un prolétaire qui se disait comte de Toulouse-Lautrec, a pu faire annuler son mariage) mais, depuis 1975, les trois seules causes reconnues d’annulation pour « erreur sur les qualités essentielles de la personne » sont l’impuissance du mari (mais pas la non-virginité de la fiancée, ni sa stérilité), l’aliénation du conjoint, la perpétuation d’une liaison extra-conjugale (on pense au prince Charles épousant Diana sans rompre avec Camilla). On voit que l’approche juridique décale, sérieusement ou avec humour, le relevé des éléments saillants.

5Peut-on aller plus loin, pour asseoir la légitimité juridique d’une entrée en matière dans les contes de fées ? Plusieurs articles rappellent que Charles Perrault (1628-1703) est avocat, tout comme Jakob et Wilhem Grimm (1785-1863, 1786-1859). Gérard Deroussin retient 30 contes (huit de Perrault) qui commencent ou finissent par un mariage en les confrontant au droit matrimonial d’Ancien Régime. Dans la tradition médiévale ratifiée par le concile de Trente, pour qu’un prêtre puisse unir des époux, il suffit que ceux-ci soient librement consentants, ce qui autorise le mariage clandestin des Roméo et Juliette. Pour les Réformés, le mariage n’est pas un sacrement, et pour l’autorité royale, le mariage est un contrat entre familles. Divers édits royaux rabotent cette liberté d’union, d’abord privant les époux frondeurs de leur droit d’héritage (1556), puis obligeant les curés à vérifier l’autorisation parentale (1579, 1629, 1639). En revanche, c’est bien le vieux droit « consensualiste » qui survit dans les contes de fées, faisant du libre consentement l’essence du bon mariage, célébré par une fête, mais sans bans, sans prêtre et sans cérémonie religieuse. Pour mériter ce « bon » mariage, la jeune fille doit être patiente et prudente, vertueuse plus que belle, constante et fidèle puisque le mariage est indissoluble. Seul garant du bonheur conjugal, le mariage d’amour est bien loin de l’idée misogyne que « l’hymen est le tombeau de l’amour » répandue par de nombreux romans. Cependant, l’accord des parents semble souvent facile à obtenir, car le choix du conjoint rejette les mésalliances : dans les contes de fées, les princes sont épousés par des princesses et non par des bergères (seule exception, le prince Chéri, de Mme Leprince de Beaumont). Le cas de Cendrillon illustre cette modernité : maltraitée par sa marâtre, elle épouse son prince sans demander à son père qui, soumis à l’autorité de sa seconde femme, est comme déchu de son autorité paternelle (Marine Ranouil). Ce plaidoyer contre les mariages de raison, pourtant ordinaires en milieu privilégié, pourrait être l’indice d’une évolution sentimentale en cours entre les xvii^e et xviii^e siècles, privilégiant la dimension intime des unions « modernes » et l’arbitraire des tutelles parentales.

6Pour Yves-Edouard Le Bos, l’alliance du droit et des contes a une dimension de revendication politique : les frères Grimm avaient fait leur droit avec Von Savigny, qui révolutionna le droit allemand pour résister à la codification napoléonienne en retournant aux origines d’une tradition nationale, celle des us et coutumes, des transmissions orales et des sagesses populaires. Comme Brentano et Von Arnim (ses beaux-frères), il fit du peuple (« Volk ») une référence centrale au service d’un projet politique porté par le romantisme allemand, dont la finalité était de promouvoir la reconnaissance du « peuple-origine ». On retrouve la même inspiration chez les frères Grimm. Cependant, cette ambition se heurtait à leur projet éditorial : pour assumer l’héritage ancestral et le faire lire, il fallait le recréer en l’écrivant. Contrairement à ce qu’ont cru longtemps les folkloristes, inutile d’imaginer les frères Grimm allant glaner des versions orales dans les villages de Hesse : leur collecte est filtrée par des sources orales (venant d’informatrices plus souvent bourgeoises que rurales) et écrites (les recueils de contes et traditions éditées en allemand, mais aussi Le cabinet des fées, Les contes de ma mère l’Oye). En transformant ces sources populaires en œuvre d’écriture, ils se revendiquaient pleinement « auteurs » et ils ont réussi, en inventant une écriture directe et brève, « un style archaïsant, homogène, simple en apparence », qui s’est imposé comme le modèle du genre jusqu’à nos jours, au point d’illusionner longtemps le public. L’héritage de sources anonymes n’aurait jamais pu enrichir le patrimoine littéraire et se diffuser plus tard à l’échelle mondiale (Walt Disney aidant) si des écrivains n’y avaient consacré leurs efforts et leur temps en se faisant les porte-plumes inventifs de ces contes. Réfléchissant inversement sur les paradoxes du droit d’auteur dans le cas de « L’adaptation des contes de fée », à partir de bien d’autres exemples (comme Galland et les contes des Mille et une nuits), Camille Maréchal conclut également que les contes puisés dans la tradition orale perturbent mais ne bannissent pas le droit d’auteur.

7Deux contributions débordent quelque peu ce cadre juridique en interrogeant ses limites. S’appuyant sur les riches archives des procès d’animaux, François Ost rédige une magnifique « Lettre à mes juges » de « Moi, Martin, ours à cinq pattes ». Dans son procès en janvier 1548, il est accusé de « bestialité », de rapine et de meurtres, soupçonné de diablerie du fait de sa monstrueuse patte supplémentaire. Excommunié et condamné à être pendu par les pieds, il sort du silence auquel il s’est tenu pendant le procès (par prudence : les bêtes ne parlent pas) en dictant, avant d’être exécuté, une lettre au geôlier devenu son ami. L’érudition historique peut ainsi stimuler la fiction littéraire, en offrant au lecteur une entrée imaginaire imprévue dans des arcanes juridiques aujourd’hui oubliées : celles du temps où les bêtes et les humains relevaient des mêmes tribunaux.

8Quant à Muriel Fabre-Magnan, elle s’interroge sur la question du consentement qui ne cesse de ressurgir lorsque le conte traite des unions interdites, grand enjeu de Peau d’Âne. À quatre reprises, la princesse « consent », elle s’engage à épouser son père à condition que... Mais quand celui-ci « réalise l’impossible » en lui offrant les robes couleur du temps, de lune, de soleil, puis la peau de l’âne au crottin d’or, elle se dérobe à sa promesse et s’enfuit. Or le conte ne condamne pas cette inexécution du contrat. Sans doute cette dérobade est-elle juste et justifiée par le fait que ce mariage lui fait horreur, mais dans le conte, remarque Muriel Fabre-Magnan, l’interdit de l’inceste n’est jamais fondé juridiquement, d’autant que, dans une des versions, un vieux druide flatteur abonde dans le sens du roi et « le persuada même que c’était une œuvre pie que d’épouser sa fille ». Bien des arguments ont au fil du temps justifié cet interdit de l’inceste (loi divine pour saint Thomas, prohibition anthropologique pour Durkheim et Lévi-Strauss, risque biologique des accouplements consanguins pour les utilitaristes, violence destructrice pour les psychanalystes), mais ces raisons raisonnables ont toutes été objet de controverses, justifiées par « l’évolution des mœurs ». Le juriste ne ferait-il pas mieux de reconnaître avec Aristote qu’il est « des choses dont il ne faut pas chercher une démonstration » et écouter, dans le film de Jacques Demy, la voix de Delphine Seyrig-fée des Lilas : « mon enfant, on n’épouse jamais ses parents » ? C’est comme ça. Sont ainsi rappelées les limites anthropologiques des écrits qui régissent le droit et dont les contes de fées délivreraient de façon subliminale une sagesse transcendant les vicissitudes historiques.