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Notes
Bibliothèque et Archives nationales du Québec, centre de Québec (ci-après BAnQ) notaire J.-N. Pinguet de Vaucour, procuration de Denis Constantin, navigateur, à Elisabeth Hevé, son épouse (17 octobre 1727).
Signalons la contribution significative et quasi-pionnière de France Parent à cette question : Parent 1991 et un article qui a fait école : Boyle 1987.
Brun 2006.
Plamondon 1977 ; Young 1996 ; Brun 1995 &1997 ; Englebert 2008 : 70.
Par exemple : D’Allaire 1986 et, plus récemment, Gray 2007.
Voir les remarques de Beauvalet-Boutouyrie 2003 : 138.
Ce texte est le résultat d’une recherche subventionnée par le Conseil de recherche en sciences humaines du Canada, il donne suite à un texte préliminaire sur la question : Ferland & Grenier 2010. Nous remercions tout particulièrement Josette Brun, Claire Dolan et Sylvie Steinberg pour leurs précieux commentaires. Enfin, nous souhaitons reconnaître le travail de nos assistants de recherche à Sherbrooke durant ce projet : Maryse Cyr, Camille Martin, Mathieu Perron et Jessica Barthe.
Le travail de repérage des actes de procurations peut s’effectuer aisément au moyen de l’outil de recherche Parchemin qui recense et résume l’ensemble des actes notariés canadiens pour la période antérieure à 1789. Société Archiv-Histo, Parchemin – Banque de données notariales du Québec ancien (1635-1789), consultée au centre de Québec de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.
Parmi d’autres : Michon & Dufournaud 2006 ; Brun 1997 et 2006 : 17-20 ; Parent 1991 : 134 ; Thatcher Ulrich 1983. Enfin, dans un contexte qui s’apparente au nôtre, signalons deux articles très récents : Ouellet 2010 et Charpentier 2010.
Parmi les nombreux travaux sur l’histoire de la ville de Québec, consulter notamment : Vallières 2008 et Gauvreau 1991.
Cela a notamment été souligné par Boyle 1987 : 779 et plus récemment par Englebert 2008 : 70.
Sous l’Ancien Régime, les seules exceptions à cet état de fait sont donc les femmes demeurées célibataires (que l’on appelle les « filles majeures »), les marchandes publiques, les veuves ainsi que, dans une certaine mesure, les femmes mariées en séparation de biens ou celles séparées de corps.
Cité dans Beauvalet-Boutouyrie 2003 : 34.
Claude-Joseph de Ferrière, La science parfaite des notaires ou moyen de faire un parfait notaire, contenant les ordonnances, les arrest et reglemens rendus touchant la fonction des notaires, Paris, 1692, p. 423.
Pour une discussion de ce pouvoir de substitution, voir Riot-Sarcey 1993 : 22.
Robert-Joseph Pothier, « Traité de la puissance du mari sur la personne et les biens de la femme », dans Traité de droit civile et de jurisprudence françoise, tome III, 1781, p. 456.
Poisson 1985 [1968] : 589-592.
Perrot 1998 : iv.
Par ailleurs, les actes posés par des procuratrices (devant notaire ou devant la justice) pour lesquels on ne dispose pas des actes de procuration peuvent également constituer des indicateurs très précieux de l’activité des femmes en l’absence des hommes.
L’historienne n’a recensé que trois procurations pour les épouses des quelque 150 marchands de la ville-forteresse de Louisbourg et cinq procurations chez 137 couples de Québec : Brun 1995 : 60 et Brun 2006 : 19-20.
Précisons que, de ce nombre, 22 procurations accordées à des couples n’ont pas été retenues dans l’analyse, puisqu’elles ne permettent pas de connaître la manière dont s’articulent les dynamiques de pouvoir chez ces couples mandatés.
BAnQ, notaire J.-N. Pinguet de Vaucour, procuration de Louis Denis de la Ronde, chevalier de l’Ordre militaire de Saint-Louis et capitaine d'une compagnie des troupes du détachement de la Marine, à Louise Chartier, son épouse, de la ville de Québec (4 mai 1734).
BAnQ, notaire G. Boucault de Godefus, procuration de Jean-Louis Allegrin, à Angélique Petit, son épouse, de Trois-Rivières (21 mai 1756).
BAnQ, notaire G. Boucault de Godefus, procuration de Pierre Trostier dit Dezauniers et al. à Madeleine Desaulniers, leur sœur [pour la vente de la seigneurie de l’île-aux-Hérons] (8 novembre 1746).
BAnQ, notaire Pierre Parent, dépôt d’une procuration de François Bédouin, journalier, à Ursule Toupin, son épouse (15 août 1753).
BAnQ, notaire P.-A.-F. Lanouiller-Desgranges, procuration de Jean-François Jacquelin à Marie-Élisabeth Blais, son épouse (5 novembre 1753).
BAnQ, notaire Florent de Lacetière, procuration de René Rainville, de la ville de Québec, à Elisabeth de Lagaripierre, sa mère (16 septembre 1716).
Dechêne 2008 : 287-307.
Soit elle est explicitement indiquée, soit il a été possible de la déduire à partir des autres renseignements contenus dans l’acte ou par la connaissance de la situation familiale et professionnelle des parties.
Bien que ces femmes ne soient pas des Canadiennes, nous avons choisi d’inclure ces procurations dans notre corpus puisqu’elles sont notariées à Québec et qu’elles témoignent aussi du lien entre la mobilité masculine et le recours à la procuration.
BAnQ, notaire J.-E. Dubreuil, procuration de Catherine Damien à Angélique Chesnay (13 septembre 1732). Les deux femmes se sont également fait donation mutuelle de tous leurs biens en 1729.
Cela comprend Terre-Neuve, les postes de la Côte-Nord, le Labrador et Gaspé.
À titre d’exemple : BAnQ, notaire Jean-Étienne Dubreuil, procuration de René Brisson, à Marie-Josèphe Doyon, son épouse (9 juin 1724) ; BAnQ, notaire Jacques Barbel, procuration de de Michel Lamy, marchand, à Marie-Anne Petit, son épouse (17 août 1732).
BAnQ, notaire J.-C. Panet, procuration de Charles-René de Couagne, négociant, à Louise Cartier, son épouse, de la ville de Québec (28 mai 1745).
BAnQ, notaire Claude Barolet, procuration de Louis Liénard de Beaujeu de Villemonde, écuyer et capitaine d’infanterie, veuf de Louise-Charlotte Cugnet, de la ville de Québec, rue Saint-Louis, tuteur de Louise-Julie de Beaujeu de Villemonde, leur fille unique, à Louise-Madeleine Dusautoy, veuve de François-Étienne Cugnet, premier conseiller au Conseil supérieur, aïeule maternelle de ladite mineure (12 février 1757).
BAnQ, notaire François Genaple, procuration de Jacques Barbel, bourgeois, à Louise-Renée Toupin, son épouse, de la ville de Québec (6 juillet 1700).
BAnQ, notaire Claude Barolet, procuration de Guillaume-Joseph Besançon, bourgeois, à Françoise-Charlotte Blais, son épouse, de la ville de Québec (9 octobre 1749).
Il s’agit souvent des déplacements vers les Pays-d’en-Haut. Par exemple : BAnQ, greffe P.-A.-F. Lanouiller-Desgranges, procuration de Jacques Dufaut, à Josèphe Clermont, son épouse, de la ville de Québec (20 février 1756).
Boyle 1987.
Nous avons procédé à l’identification des procuratrices et à la reconstitution de leur famille selon une approche prosopographique. Ce travail a été rendu possible grâce aux données du Programme de recherche en démographie historique (PRDH) de l’Université de Montréal, qui a recensé la population du Québec ancien, des origines jusqu’au xixe siècle (www.genealogie.umontreal.ca).
Cet exemple tend à prouver la nécessité d’une nouvelle procuration à chaque absence du mandant.
Des 43 procuratrices françaises, 20 vivent toujours en France mais sont mandatées en vertu d’une procuration notariée à Québec. Seules 23 de ces Françaises vivent effectivement à Québec, soit à peine plus de 10% du groupe. Voir supra, note 30.
Il s’agit d’une captive de guerre qui fut intégrée à la société canadienne : Marie-Catherine Parsons, qui a épousé le seigneur Claude Bermen de la Martinière.
L’identification des origines socioprofessionnelles a été réalisée en fonction des occupations déclarées ainsi que des titres de noblesse connus ; elle a été rendue possible grâce à la reconstitution des familles. Comme les femmes déclarent très rarement occuper elles-mêmes une occupation, nous avons retenu celle de l’époux pour les femmes mariées et les veuves et celle du père pour les célibataires. Qui plus est, compte tenu de la propension à l’homogamie socioprofessionnelle, le milieu social d’origine est généralement le même que celui de l’époux.
Pour une discussion sur le concept de groupes sociaux sous l’Ancien Régime, voir : Nassiet 2006.
En Nouvelle-France comme en France, la possession d’une seigneurie n’entraîne pas l’anoblissement. La colonie se distingue toutefois par un bon nombre de seigneurs roturiers et, parmi eux, certains sont d’extraction très modeste. Ces familles seigneuriales roturières appartiennent à un univers nettement distinct de celui des grandes familles seigneuriales de la noblesse coloniale. Sur les spécificités du régime seigneurial au Canada : Grenier 2012.
Mathieu 1981.
À propos de la noblesse canadienne : Gadoury 1992 ; Ruggiu 2008.
BAnQ, notaire Jacques Barbel, procurations de Philippe de Rigaud de Vaudreuil […] gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la Nouvelle-France à Louise-Elisabeth de Jouybert, son épouse, de la ville de Quebec (14 novembre 1709 et 6 novembre 1712).
BAnQ, notaire C.-H. Dulaurent, procuration de Charles Boucher de Boucherville de Montarville, écuyer, à Françoise Bourolle, son épouse, de la place Royale du Marché de la basse ville de Québec (7 octobre 1744).
Nous avons distingué les commerçants et négociants de ceux qui associent le titre de marchand à un statut d’artisan, par exemple : marchand-cabaretier, marchand-boucher ou marchand-perruquier. Ces occupations se situent clairement davantage du côté des milieux artisans ou du commerce de moindre envergure.
BAnQ, notaire C.-H. Dulaurent, procuration de Jacques Gueroult, marchand perruquier, à Marie-Angélique Guenet, son épouse, de la ville de Québec, rue Couillard (25 septembre 1754) ; notaire C. Rageot de Saint-Luc, procuration de Jean Bureau, aubergiste, à Madeleine Vermet, son épouse (13 octobre 1701).
C’est par ce terme qu’on désigne les paysans en Nouvelle-France.
BAnQ, notaire Pierre Parent, procuration de Jean Baugis de la seigneurie de Beauport à son épouse Marie Drouin (15 février 1750).
Essentiellement celles qui habitent en France.
BAnQ, notaire J.-C. Panet, procuration de Denis Goguet, négociant, à Louise Ferey dit Duburon, son épouse, de la ville de Québec (11 octobre 1747).
Suzanne Rollet est décédée le 26 août 1764 à Québec, laissant deux enfants en bas âge. PRDH # 158786.
BAnQ, notaire C. Louet, procuration de Martin Chennequi, navigateur, de la ville de Québec, à Thérèse Grenet (10 septembre 1764). D’ailleurs, lorsqu’il se remariera en 1768, ce sera avec une nièce de sa belle-mère, cousine de sa première épouse. Voir PRDH, fiche # 45058 : mariage de Martin Chennequi et Marie-Louise-Angélique Grenet (8 février 1768).
BAnQ, notaire Claude Barolet, procuration de Gaspard-Joseph Chaussegros de Léry, écuyer et lieutenant d’infanterie, à Louise Martel de Brouage, son épouse, de la ville de Québec (22 juin 1756).
Mathieu 2001 [1991] : 80.
BAnQ, notaire J.-E. Dubreuil, procuration de René Brisson, à Marie-Josèphe Doyon, son épouse (9 juin 1724) ; notaire J.-C. Panet, procuration de Jean-Antoine Bedout, négociant, à Françoise Barolet, son épouse, de la ville de Québec (18 octobre 1747) ; notaire Jacques Barbel, procuration de Pierre Plassant, marchand bourgeois, à Louise Albert, son épouse, de la ville de Québec (15 novembre 1703).
Beauvalet-Boutouyrie 2003 : 103. Voir aussi Tilly & Scott 1987 [1978] ; Juratic & Pellegrin 1994.
BAnQ, notaire Claude Barolet, procuration de Guillaume-Joseph Besançon, bourgeois, à Françoise-Charlotte Blais, son épouse, de la ville de Québec (9 octobre 1749).
Sur cette question, voir Gauvreau 1987.
BAnQ, notaire C. Rageot de Saint-Luc, procuration de Jean Bureau, aubergiste, à Madeleine Vermet, son épouse (13 octobre 1701).
BAnQ, notaire J.-N. Pinguet de Vaucour, procuration de Jacques Daniaux, à Marie-Anne Cluzeaux, son épouse, de la ville de Québec (5 août 1730).
BAnQ, notaire J.-A. Saillant de Collégien, procuration de Louis Legardeur de Repentigny, écuyer et officier dans les troupes du détachement de la Marine, à Marie-Madeleine-Régisse Chaussegros de Lery, son épouse, de la ville de Québec (30 avril 1750).
BAnQ, notaire P.-A.-F. Lanouiller-Desgranges, procuration de Jean-François Jacquelin, négociant, de Québec, rue Saint-Pierre, à Marie-Elisabeth Bled, son épouse, épouse antérieure de Jean-Baptiste Huppé dit Lacroix (5 novembre 1753).
BAnQ, notaire C.-H. Dulaurent, procuration de Michel Sallaberry, capitaine de flûte, à Madeleine-Louise Juchereau-Duchesnay, son épouse (1er août 1750). Sur la famille de cette procuratrice, en particulier sa mère, voir : Grenier 2005.
Par exemple : Ewan 1992 ; Van Kirk 1992.
Michon & Dufournaud 2006 : 7.
En témoigne le débat à ce sujet entre Micheline Dumont et Jan Noel au commencement des années 1980 : Noel 1981 ; Dumont 1982 ; Noel 1982, ainsi que le texte de Susan C. Boyle à propos de Sainte-Geneviève au pays des Illinois au xviiie siècle (Boyle 1987).
Noel 1981.
Hufton 1984 ; Young 1996.
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Noel 2010.
Greer 2000 : 94.
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