• 1 La Séparation de l’Église et de l’État (1905), Julliard-Gallimard, coll. « Archives », Paris, 1966, (...)
• 2 J.-M. Mayeur, « Des catholiques libéraux devant la loi de Séparation : les "cardinaux verts" », in (...)

1Depuis l’ouvrage fondamental de Jean-Marie Mayeur1, on connaît les différents groupes qui, en 1904-1905, ont œuvré pour aboutir à la Séparation des Églises et de l’État. Si le rôle des « militants de l’athéisme » (essentiellement les libres penseurs), des radicaux et des socialistes, des Protestants, a été relevé dès cette époque à Rome, on peut aussi y ajouter quelques catholiques libéraux2.

• 3 L.-V. Méjan, La Séparation des Églises et de l’État. L’œuvre de Louis Méjan, dernier directeur de l (...)
• 4 À ce sujet, voir la communication de Brigitte BASDEVANT-GAUDEMET au colloque de Limoges, L’Église d (...)

2Il est intéressant de remonter en amont des débats passionnés, de se détacher du contexte immédiat du vote de la loi, par ailleurs bien connu3, et de saisir ainsi les mouvements de fonds de ces différents courants confrontés pendant un siècle à la question du Concordat, notamment le flux et le reflux d’une remise en cause radicale du texte de 1802. cependant, il ne faut pas y assimiler les simples critiques qui ne préconisent pas la Séparation. Par exemple, la revendication d’une plus grande liberté religieuse est le plus souvent formulée contre le cadre contraignant du « régime des cultes reconnus » ; celui-ci gêne notamment l’expression des dissidences en favorisant financièrement les seules quatre confessions mentionnées dans les différents Articles organiques. les entraves apportées par le droit commun sont également dénoncées, par exemple l’interdiction des réunions publiques de plus de vingt personnes sans autorisation4. La « liberté religieuse » est alors opposée à ces mesures restrictives, sans que l’indépendance totale des deux domaines soit pour autant réclamée.

• 5 L.B. RODRIGUES, « La Cour Suprême des États-Unis, la liberté de religion et la séparation des Églis (...)
• 6 A. MATHIEZ rappelle qu’une loi du 18 septembre 1793 a déjà enlevé aux prêtres le caractère de fonct (...)

4Ce principe étant posé, on oublie que l’opposition radicale au contrôle de l’Église catholique par l’État s’est exprimée dès 1801, au moment de la signature de l’accord entre Bonaparte et Pie VII. L’idée de Séparation est alors récente, sans être nouvelle. Aux États-Unis, une séparation juridique est instituée, non sans problèmes, depuis 17875 : elle laisse toute liberté au phénomène religieux relégué définitivement dans l’espace privé, l’État se déclarant étranger à ces questions. L’idée a fait son chemin en France, pendant la Révolution, mais dans un contexte totalement différent qui en restreint l’application. Si l’abbé Grégoire, devenu évêque et parlementaire, s’en est fait le chantre en pleine Terreur (discours du 7 novembre 1793/ 17 brumaire an II), c’est avant tout dans le but de contrer la volonté des plus anticléricaux d’éradiquer le catholicisme ; il répond encore dans ce sens à Marie-Joseph Chénier à la Convention, après la chute de Robespierre (21 décembre 1794/ 1 nivôse an II). De même, le 18 septembre 1794 (2ème jour des sans-culottides an II), le vote par cette assemblée de la suppression du budget des cultes, résolution rappelée dans la loi du 3 ventôse an III (21 février 1795) et dans la nouvelle constitution (article 354), est surtout une décision d’économie caractéristique de la politique de sortie de Terreur, destinée à apaiser les esprits (notamment dans l’Ouest) et régler les problèmes financiers. Dans les faits, on peut se demander quelle séparation a été appliquée6 : une autorisation de tenue des cérémonies religieuses dans les églises non aliénées reste nécessaire, et un acte de soumission aux lois est toujours imposé aux ministres du culte. Des mesures répressives suivent pendant le Directoire (notamment la déportation des réfractaires) : elles visent à contrer le danger d’une restauration du catholicisme. Cette première mesure de séparation, à peine réalisée, a donc laissé peu d’empreinte dans les consciences politiques. Elle est pourtant toujours revendiquée en 1801 par une partie de ceux qui ont soutenu le coup d’État de Bonaparte.

• 7 J.-P. CHANTIN, « Anticoncordataires ou Petite Église ? Les oppositions religieuses au Concordat », (...)
• 8 G. GUSDORF, La conscience révolutionnaire. Les Idéologues, Payot, coll. Les sciences humaines et la (...)

5Il ne faut bien entendu pas confondre cette faction qui va s’opposer au Concordat, avec les anticoncordataires qui réclament le retour à la situation existant avant 1791, en fait essentiellement des catholiques gallicans connus sous le nom de Petite Église7. En effet, on oublie généralement qu’un quart des parlementaires du Tribunat et du Corps législatif ne vote pas la loi du 8 avril 1802, soit qu’ils s’abstiennent (en majorité) soit qu’ils s’y opposent, et ce malgré l’épuration préventive de leurs rangs réalisée par le Premier consul lors du renouvellement par cinquième, le 18 mars. Parmi eux, il faut sans doute distinguer les simples anticléricaux, proches des sentiments des généraux qui assistent de mauvaise grâce à Notre-Dame à la cérémonie en l’honneur de la paix intérieure et extérieure retrouvée, à Pâques. Delmas, manifestant son dégoût pour les « capucinades », aurait déclaré : « Il ne manquait que les 100.000 hommes qui se sont fait tuer pour détruire ce que vous rétablissez ». Mais le groupe des Idéologues, qui pour leur part font profession d’athéisme ou de déisme, mène dans les assemblées et à l’Institut une ferme opposition à la politique religieuse de Bonaparte, ce qui implique pour eux le maintien du statu quo décrété en 17948. À leur côté se trouve le libéral Benjamin Constant qui estime l’État incompétent dans le domaine de la religion mais prône une vague indépendance de la religion et de la politique qui n’est pas clairement la Séparation.

• 9 Sur cette question : R. MINNERATH, « Séparation de l’Église et de l’État », in Catholicisme, hier, (...)
• 10 Notamment dans Quatre concordats ; cf L. SECHE, Les derniers jansénistes..., Paris, 1891, t. II, p. (...)

6En fait, en déclarant « Surveillez ce que vous ne pouvez empêcher ; régularisez ce que vous ne pouvez défendre », Boissy d’Anglas avait bien résumé les avantages d’un contrôle de l’Église par l’État, théorie qui a dominé la Révolution et se perpétue par le Concordat après 1815. L’opposition ne peut pas venir des coreligionnaires protestants de ce conventionnel promoteur du décret de 1795, qui ont retrouvé officiellement par le régime des cultes reconnus une place dans la Nation. Du côté catholique, principale force visée, la tradition gallicane rejoint alors la volonté de l’Église pour qui les deux sphères sont distinctes mais amenées nécessairement à coopérer, Dieu étant à l’origine de l’une comme de l’autre9. Avec la remise en question du Concordat, au moment de la Restauration, seuls les libéraux, hostiles à l’influence grandissante de l’Église, prônent la distinction entre ordre naturel et ordre ecclésial ; la seule union morale des deux sphères leur suffisant. Dès 1818, Mgr de Pradt, titulaire des sièges de Poitiers puis de Malines pendant l’Empire qui s’est rapproché de cette tendance libérale, prône dans ses écrits la Séparation « afin d’en finir avec tous les différents sur les limites des deux puissances »10. Mais l’unanimité n’est pas générale : si Royer-Collard n’est pas très partisan du système concordataire, qui lui fait l’effet de « protéger le clergé aux dépens de son indépendance », il reconnaît cependant son mérite d’avoir permis la paix religieuse.

• 11 A. ROCHEFORT-TURPIN, « Les protestants face à la séparation des Églises et de l’État. Débats et enj (...)

11Cette question est également relancée depuis les années 1830 par les protestants. Ceux-ci ont plutôt profité des Articles organiques qui consacrent leur réintégration dans la communauté nationale, les Luthériens d’ailleurs davantage que les Réformés, ces derniers n’ayant pas pu faire reconnaître officiellement leur synode général pourtant essentiel pour leur organisation. Leur faiblesse empêche cependant toute contestation immédiate sur ce point. Ce n’est qu’après 1815, lorsqu’ils retrouvent quelque vigueur, que le débat est relancé en leur sein. À cette époque, le célèbre pasteur suisse Alexandre Vinet est le grand théoricien de la séparation des Églises et de l’État ; mais il ne s’agit pas pour lui de résoudre des problèmes pratiques : il s’appuie plutôt sur la conception de l’individualisme chrétien, la religion ne devant être qu’une affaire purement individuelle et de conscience. Les revivalistes, hostiles donc par principe aux liens entre Églises et États, fondent des Églises indépendantes (dites « libres ») qui restent partout minoritaires dans la sphère protestante française. La plus connue est à Paris : la chapelle Taitbout, où se trouve Edmond de Pressensé qui a été l’élève de Vinet à Lausanne, diffuse l’idée de Séparation dans son journal Le Semeur et dans de multiples brochures (Appel aux protestants français ; de la séparation de l’Église et de l’État dans les circonstances présentes, 1848). un soutien essentiel aux projets de Séparation est apporté par l’Union des Églises évangéliques (libres) de France, issue du refus de l’assemblée générale des Réformés en septembre 1848 d’instaurer une confession de foi et fondée par Frédéric Monod et Agénor de Gasparin. La réflexion des « libristes » a d’ailleurs un écho plus large parmi les autres protestants qui, comme le pasteur libéral de Nîmes, Samuel Vincent (décédé en 1837), sont disposés à accepter l’idée sur un plan théologique si la mesure frappe aussi l’Église catholique, une éventualité qu’ils voient dans un avenir assez lointain. Mais ce n’est qu’au synode de 1872, saisi de six propositions en ce sens, que les Réformés se déclarent enfin favorables au principe de l’indépendance des Églises et de l’État. Il est vrai que les orthodoxes, qui y sont tout juste devenus majoritaires, entendent aussi dénoncer un régime qui les oblige à cohabiter avec les libéraux11.

• 12 La libre pensée en France..., A. Michel, Paris, 1997 ; chapitre VII : « La laïcisation de l’État », (...)

13Cette modération est critiquée plus à gauche, ce qui ancre la proposition de Séparation au sein des plus farouches anticléricaux. Dès 1880, le programme du Parti ouvrier au congrès de Paris, inspiré de Guesde et de Lafargue, inscrit comme revendication la suppression du budget des cultes et le retour à la nation des biens dits de mainmorte appartenant aux congrégations religieuses. Paul Lafargue dépose d’ailleurs une proposition de loi en ce sens en 1891. Les libres penseurs, étudiés par J. Lalouette12, critiquent pour leur part les républicains qui ont « failli à tous leurs engagements » ; le journaliste Anatole Marie Legrandais leur reproche en 1885 d’avoir « déchiré le programme de Belleville » et de ne pas avoir voté la Séparation. Les arguments libre penseurs sont bien exposés dans la chanson « Séparons l’Église de l’État », parue dans L’Anti-clérical :

• 13 L.-V. MÉJAN, op. cit., p. 97, note 1.
• 14 Après la nomination de la Commission, et en moins de deux ans, huit propositions ont été déposées à (...)
• 15 J.-M. MAYEUR, « Géographie de la résistance aux Inventaires », Annales E.S.C., novembre-décembre 19 (...)

15On comprend dès lors que le contexte de la fin du XIX^e siècle ne se prête pas à l’accomplissement du vœu des libres penseurs et d’une partie des protestants. Confrontés aux difficiles relations avec l’Église catholique, les républicains privilégient le maintien du Concordat comme moyen de contrôle. Le « Concordat des congrégations » (J.-M. Mayeur) lui-même ne prévoit évidemment pas la Séparation à court terme. La discussion est cependant accélérée dans la perspective des élections de 1902, et l’on connaît l’enchaînement des incidents, de la querelle du -nobis- nominavit à la rupture des relations diplomatiques avec le Vatican, qui conduit à la décision de 1905. À l’origine, un projet socialiste a été déposé à la Chambre le 18 janvier 1901, au nom de la lutte contre le cléricalisme et pour l’ordre républicain, afin de soumettre l’Église au droit commun ; il prévoyait de régler parallèlement la question des congrégations et d’empêcher l’érection de chapelles particulières à l’intérieur des exploitations industrielles. Mais la proposition d’un groupe de députés nationalistes le 20 octobre 1902, ne visant en fait qu’à diviser la majorité républicaine, décide, suite à une motion du protestant Eugène Reveillaud, de la création d’une commission chargée d’étudier les propositions de loi concernant la Séparation. Formée enfin le 11 février 1903, elle est présidée par Ferdinand Buisson et son rapporteur « provisoire » est Aristide Briand ; la majorité (à une voix près) de ses membres est favorable à la scission13. Dans ce contexte d’âpres discussions parlementaires14, J.-M. Mayeur a noté une surenchère socialiste sur le parti radical au congrès d’Amsterdam (août 1904) au cours duquel Jaurès appelle au vote pour le début de l’année suivante afin d’aborder sereinement les questions sociales et mettre les radicaux au pied du mur. Combes proclame pour la première fois à Auxerre dès le 4 septembre le caractère inéluctable de la Séparation ; il entraîne les radicaux sur cette voie au congrès de Toulouse du 6 octobre, puis dépose son projet de loi le 10 novembre, qui fait suite à un avant-projet de Briand présenté à la commission. Il est vrai qu’au début de 1905, dans un contexte de crise ministérielle, les modérés de l’Union démocratique acceptent ce texte, ce qui leur permet de masquer des désaccords fâcheux concernant l’impôt sur le revenu et les retraites ouvrières. Il ne faut cependant pas oublier que l’affaire des Congrégations a montré aux plus modérés la solidité de la République et la distance prise avec l’Église par la plupart des Français. Quoique non nécessaire, la Séparation, devenue acceptable, était sans doute déjà faite dans les esprits, comme le montre plus tard la faible réaction aux Inventaires de quelques bastions catholiques, comme la Savoie15.

• 16 E. APPOLIS, « En marge de la Séparation : les associations cultuelles schismatiques », Revue d’Hist (...)

16On connaît également le rôle des protestants, symbolisé par le juriste Louis méjan et le député radical Eugène Reveillaud. Plusieurs d’entre eux entendent ainsi porter un coup décisif à l’Église afin d’en retirer un bénéfice : c’est le cas de Louis Lafon, journaliste et pasteur de Montauban, ou de William-Jacques Bonzon, avocat-conseil de la plus anticléricale des associations de cultuelles schismatiques, le secrétariat des associations cultuelles catholiques, fondée au printemps 1906 par un ancien prêtre catholique devenu pasteur16. Raoul Allier, dans Le Siècle, ne rêve-t-il pas de l’éventualité d’un schisme au sein du bloc catholique tout en militant pour empêcher que les intérêts du protestantisme soient méconnus ? Mais les Réformés voient plus généralement dans les Articles organiques une gêne pour leur propre cohésion nationale, mise à mal depuis une cinquantaine d’années ; ils se montrent donc assez souvent favorables à un processus de modernisation de la société qu’ils considèrent comme inéluctable.

• 17 La pensée et l’action politiques des évêques français au début de la III^e République (1870-1883), H (...)
• 18 A. BAUDRILLART, Vie de Mgr d’Hulst, Paris, 1912-1914, t. 2, p. 425.
• 19 Le Concordat et la séparation de l’Église et de l’État, 1886, 69 p.
• 20 Y. BLOMME, « Un évêque français favorable à la séparation de l’Église et de l’État : Emile Le Camus (...)
• 21 L.-V. MEJAN, op. cit., p. 68.
• 22 J.-M. MAYEUR, « Des catholiques libéraux... », op. cit.

17Du côté catholique enfin, l’éventualité de dénoncer le Concordat n’a jamais été totalement évacuée, mais le contexte politique a changé. Jacques Gadille a rappelé que l’établissement de la République a montré aux évêques la fragilité du Concordat, l’attachement de l’Église à l’État leur paraissant sinon dangereux, du moins de plus en plus anachronique17. Le cardinal Guibert s’est prononcé en ce sens en soulignant la précarité de l’accord de 1801, et, en 1891, Mgr d’Hulst déclare y voir un moyen d’asservir l’Église ; pour ce dernier, la Séparation permettrait de reconstituer un épiscopat fort et de reprendre l’évangélisation de la France18. En 1886, le catholique-libéral Edouard Aynard fait paraître, avec ses amis de la Société des publications libérales, un projet de Séparation qui, prenant l’exemple de l’Église d’Irlande (à qui Gladstone a garanti des droits et un traitement en 1869), pense être un juste milieu acceptable par tous19. En fait, au début du XXe siècle, deux options différentes sous-tendent toujours les vœux de Séparation de quelques prélats : d’un côté, Mgr Le Camus, évêque de La Rochelle, proclame dès 1902 son refus, au nom de la liberté de l’Église, d’une « tutelle humiliante et désastreuse » par une majorité catégoriquement irréligieuse20, pendant que Mgr de Cabrières, en 1903, déclare qu’on peut être autorisé à souhaiter la rupture, « surtout si la situation qui nous est faite devait s’aggraver »21. Les catholiques intransigeants n’attendent en fait plus rien du Concordat et verraient même la rupture des liens avec un État qui ne leur convient pas comme une certaine forme de délivrance. La perspective n’effraie pas non plus a priori les plus libéraux22 : Anatole Leroy-Beaulieu tente, par la fondation d’un Comité d’ Études sur la séparation des Églises et de l’État en décembre 1904 (après le dépôt du projet Combes), d’orienter la loi dans un sens libéral acceptable par les catholiques, pendant que des députés proposent des amendements dans cette optique. Mais l’âpreté des débats qui se cristallisent sur la question des cultuelles et de la dévolution des biens ecclésiastiques (article 4), révèle les divergences d’intention entre les partisans d’un simple aboutissement du processus de laïcisation de l’État, et ceux qui y voient un outil contre l’Église. Ce contexte de suspicion mutuelle, qui atteint son paroxysme avec la condamnation romaine de 1906, ne laisse en fait aucune place à une éventuelle tentative d’accommodement.

• 23 L.-V. MÉJAN, op. cit., p. 123. Les députés Grosjean et Berthoulat proposaient de négocier avec Rome (...)

18Il suffit, pour avoir plus de détails sur les débats de 1905-1906, de se référer aux livres classiques traitant la question. Bien qu’on ne retienne généralement que les seuls affrontements du début du Xx^e siècle, les projets de dissociation des Églises (en fait surtout l’Église catholique) et de l’État relèvent de plusieurs logiques qui traversent le siècle concordataire, tout en s’interpénétrant parfois : anticléricaux les plus divers (des Idéologues aux libres penseurs), protestants insatisfaits ou libristes, libéraux enfin qui, dans leur expression catholique, et à l’encontre du courant dominant dans l’Église, tentent d’acclimater celle-ci à la modernité. Mais la brièveté même de la crise ouverte par la Séparation, illustrée par les événements survenus au moment des Inventaires, montre sans doute que, pour beaucoup, le Concordat était arrivé au bout de ses possibilités d’adaptation. Lorsque les nécessités intérieures et diplomatiques de son maintien disparaissent, l’accord lui-même devient caduque. Finalement, c’est le « Concordat de la Séparation », titre donné à une proposition de loi faite par des députés catholiques en 190323, qui a été gâté un temps par les plus extrémistes des deux camps.